Assurance revente "Sérénité Immo"
Les mentions légales de l'assureur ACE :
ACE European Group Limited Siège Social : 100 Leadenhall street - Londres, EC3A 3BP - Royaume Uni – Société de droit étranger au capital de 544.741.144 £ enregistrée au registre de commerce et des compagnies de l’Angleterre et du Pays de Galles sous le numéro : 1112892.
Autorité de contrôle : Financial Services Authority 25 The North Colonnade, Canary Wharf, Londres, E14 5HS Royaume Uni. Dans certains cas, le contrôle peut être exercé dans des conditions différentes de celles applicables au Royaume Uni. Votre contrat est soumis à la loi Française et à la réglementation du Code des Assurances.
Direction Générale pour la France : Le Colisée 8, avenue de l'Arche ‑ 92419 Courbevoie Cedex - Numéro d’identification 450 327 374 R.C.S. Nanterre - APE 65.12Z
Les mentions légales de GRAS SAVOYE :
Gras Savoye Société de courtage d'assurance et de réassurance Siège social : 2 à 8, rue Ancelle. BP 129. 92202 Neuilly-sur-Seine Cedex. Tél. 01 41 43 50 00. Télécopie 01 41 43 55 55. http://www.grassavoye.com S.A. au capital de 1 432 600 euros.
311 248 637 R.C.S. Nanterre N° FR 61 311 248 637. Intermédiaire immatriculé à l'ORIAS sous le N° 07 001 707. (http://www.orias.fr).
Sous le contrôle de l'ACAM, Autorité de contrôle des Assurances et Mutuelles, 61 rue Taitbout 75009 Paris.
Offres Spéciales : Conditions Générales
Réservez avec 1 500 € : Montant du dépôt de garantie limité à 1 500 € au lieu des 2 % ou 5 % exigibles à la réservation. La différence entre les 5 % ou 2 % du prix de vente TTC et les 1 500 € étant appelée à la signature de l’acte de vente.
Frais de notaire offerts : Offre concernant tous les frais liés à l’acte de vente à l’exception des frais et honoraires relatifs au(x) prêt(s) bancaire(s) contracté(s) par l’acquéreur (visant notamment les frais d’hypothèques, frais de cautionnement crédit logement, frais de copropriété ou cahier des charges etc… ou
Diminution équivalente aux frais de notaire visés ci-dessus , sur le prix de vente TTC. Cette somme, estimée à l’aide du barème rapide des notaires, est définitivement et forfaitairement arrêtée, le jour de la signature du contrat de réservation.
Offre Spéciale : programme Lyon Islands
Du 19 au 30 juin 2009, Bouwfonds Marignan Immobilier organise une opération promotionnelle pour l'achat d'un appartement sur le programme Lyon Islands. Cette offre permettra, pour 1 € de plus, à chaque acquéreur de devenir propriétaire d'une voiture. Les acquéreurs d'un T4 se verront offrir un véhicule de type smart "Passion" Coupé 71CV, 104 g de CO²/km, consommation urbaine 5.2 l, extra-urbaine 3.9 l, mixte 4.4 l/km, modèle 2009, 3 coloris au choix (blanc, rouge ou noir), d'une valeur de 11 500 € TTC. Les acquéreurs d'un T5 se se verront offrir un véhicule de type smart "Passion" Cabriolet 71CV, 106 g de CO²/km, consommation urbaine 5.3 l, extra-urbaine 4 l, mixte 4.5 l/km, modèle 2009, 3 coloris au choix (blanc, rouge ou noir), d'une valeur de 14 000 € TTC. Dans l'hypothèse où l'acquéreur ne souhaite pas bénéficier du véhicule, la valeur de celui-ci sera déduite du prix de l'appartement. Cette offre est conditionnée à la signature d'un contrat de réservation et à la signature d'un acte notarié, dans un délai de 60 jours à compter de la date de signature du contrat de réservation. L'acquéreur signera le bon de commande de la voiture à l'issue de la signature de l'acte de vente. Son véhicule lui sera livré dans un délai de 6 semaines. Les obligations prévues dans le bon de commande de la voiture seront à la charge de l'acquéreur. Remise du certificat de cession et du procès verbal des mines par le concessionnaire lors de la prise de possession du véhicule. Les frais annexes tels que les frais d'établissement de la carte grise, les frais d'immatriculation, les frais d'assurance, demeurent à la charge de l'acquéreur et devront être acquittés lors de la livraison du véhicule. Conformément à la loi SRU du 13 décembre 2000, tout acquéreur dispose d'un délai de réflexion ou de rétractation de 7 jours francs à compter de la date de signature du contrat de réservation. Ces conditions sont réservées aux particuliers. L'acquisition de plusieurs lots par une même personne ou membres de la même famille n'est pas limitée. Détails et conditions complètes de l'offre disponibles sur simple demande
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